Marque expirée - Marque en non vigueur

NOMADCAP
TETRA LAVAL HOLDING SA, Société Anonyme de droit suisse

Numéro de dépôt :
99827465
Date de dépôt :
07/12/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
07/12/2019

Présentation de la marque NOMADCAP

Déposée le 7 décembre 1999 par la Société Anonyme (SA) TETRA LAVAL HOLDING SA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « NOMADCAP »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TETRA LAVAL HOLDING SA domicilié(e) avenue Général-Guisan, 70 - 1009 PULLY - Suisse.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LEGI-MARK domicilié(e) 102, rue du Faubourg Saint Honoré - 75008 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 17 20

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque NOMADCAP est expirée depuis le 7 décembre 2019.

TETRA LAVAL HOLDING SA a également déposé les autres marques suivantes : NOVEMBAL


TETRA LAVAL HOLDING SA, Société Anonyme de droit suisse - avenue Général-Guisan, 70 - 1009 PULLY - Suisse


LEGI-MARK - 102, rue du Faubourg Saint Honoré - 75008 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-19

Inscription le 26 juin 2000 - Changement d'adresse n°302611 - Publication au BOPI 2000-06-26

Inscription le 9 février 2009 - Transmission totale de propriété n°490449 - Publication au BOPI 2009-02-09

Inscription le 9 février 2009 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°490446 - Publication au BOPI 2009-02-09

Publication - Publication le 14 janv. 2000 au BOPI 2000-02

Renouvellement sans limitation le 26 janvier 2010 n°2428915 - Publication le 19 mars 2010 au BOPI 2010-01-26

Inscription le 2 novembre 2011 - Rectification d'erreur matérielle n°560868 - Publication le 2 déc. 2011 au BOPI 2011-11-02

Eléments de fermeture, d'obturation et de bouchage métalliques pour réceptacles, pour produits alimentaires, pour boissons ; capsules de bouchage métalliques, capsules de bouteilles métalliques, fermetures de bouteilles métalliques, fermetures de boîtes métalliques, fermetures de récipients métalliques. Produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matériaux pour le conditionnement, le pré-emballage, l'emballage, le suremballage, l'enserrage d'objets, la fixation d'objets ; garnitures non métalliques ; garnitures d'étanchéïté ; éléments de fermeture, d'obturation et de bouchage plastiques pour réceptacles, pour produits alimentaires et pour boissons ; bouchons en caoutchouc, capsules de bouchage en plastique, capsules de bouteilles en plastique, fermetures de bouteilles en plastique, fermetures de boîtes en plastique, fermetures de récipients en plastique. Eléments de fermeture, d'obturation et de bouchage pour réceptacles, pour produits alimentaires, pour boissons, à savoir : bouchons de bouteille, bouchons de liège, capsules de bouchage non métalliques, capsules de bouteilles non métalliques, fermetures de bouteilles non métalliques, fermetures de récipients non métalliques, opercules, couvercles, chapeaux, capots, capuchons, bouchons et capsules encliquetés, fermeture à arracher ou à tirer, fermetures serties, encliquetables, fermetures à clip, à enfoncer, glissantes, à levier, à l'épreuve des enfants, inviolables, de pulvérisation, manuelles, à compte-gouttes, vissées, enfoncées, fermetures à glissière, à capuchon, liens de fermeture, bouchages liège ou succédanés, bouchons de type " tirer - pousser ", bouchons à bague, à languette déchirable, à orifice fixe ou mobile, à fermoir, à applicateurs, capsules ; dispositifs de fermeture à pompe, à valve, à opercule captif, capsules de surbouchage, bouchons étanches.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.